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Marques déposées par monsieur BRUN Gilles
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EMotivEthicAction
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMotivEthicAction
M. BRUN Gilles

Numéro de dépôt :
4004145
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/05/2023
EMotivEthicAction de BRUN Gilles

Présentation de la marque EMotivEthicAction

Déposée le 3 mai 2013 par monsieur BRUN Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EMotivEthicAction » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur BRUN Gilles domicilié(e) 56 avenue de la Trinité, quartier Martinaa - 64270 - SALIES DE BEARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUN Gilles domicilié(e) 56 avenue de la Trinité, quartier Martinaa - 64270 - SALIES DE BEARN - France.

La marque EMotivEthicAction a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMotivEthicAction est expirée depuis le 3 mai 2023.


M. BRUN Gilles - 56 avenue de la Trinité, quartier Martinaa - 64270 - SALIES DE BEARN - France


M. BRUN Gilles - 56 avenue de la Trinité, quartier Martinaa - 64270 - SALIES DE BEARN - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

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